Prix
Tous les prix sont indiqués en francs suisses, TVA 8,1 % incluse.
Pour
toute commande d’un montant inférieur à Fr. 50.—net, il y a un
supplément de Fr. 15.—relatif aux commandes de petite quantité.
Nous
nous réservons en tout temps le droit de modifier les prix, les
assortiments, les modifications techniques et de production ainsi que
les couleurs. Les nuances dans les teintes ne donnent pas droit à une
réclamation.
Fabrications spéciales
Les fabrications spéciales seront calculées selon les heures de travail effectives et les matériaux utilisés. Les fabrications spéciales ne peuvent pas être reprises.
Réclamations
Les réclamations pour vice ou défaut de fabrication ne peuvent être
acceptées que dans un délai de 10 jours après la livraison.
Les
dommages causés par le transport doivent être confirmés auprès du
transporteur par le destinataire au moment de la livraison.
Reprise de la marchandise
Les retours ou renvois partiels supposent notre accord écrit et ne peuvent être pris en considération que dans un délai de 10 jours après la date de livraison. Pour les retours indépendants de notre volonté, nous facturons un montant correspondant à 10 % de la valeur de la marchandise pour couvrir les frais de manutention.
Livraison
La livraison sans montage se fait départ entrepôt à Lucerne, port et
emballage non compris. L’expédition est effectuée dans le cadre des
possibilités données, par le moyen qui nous semble le plus
avantageux.
Nous nous réservons expressément le droit d’effectuer
des livraisons partielles.
Réserve de propriété
Le produit livré ne devient la propriété définitive de l’acheteur qu’au
complet paiement de la facture.
En cas de défaut de paiement à
l’échéance, nous serons en droit de reprendre le produit dont nous
sommes restés propriétaire et pourrons, à notre gré, résoudre le contrat
par simple lettre recommandée avec accusé de réception adressée à
l’acheteur.
Conditions de paiement
Dans les 30 jours à compter de la date de facturation, net.
Pour
les nouveaux clients, nous nous réservons le droit d’exiger un paiement
d’avance à la commande.
Le fait de passer commande par oral ou par écrit sous-entend l’acceptation de nos conditions générales de vente, de livraison et de paiement.